Déposée le 15 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECC - European Commercial Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Spécial N Edition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECC - European Commercial Company domicilié(e) 4, Rue du Pailley, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 507 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul VRAGNIAU ECC - European Commercial Company - France.
La marque Spécial N Edition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spécial N Edition est expirée depuis le 15 juin 2008.
ECC - European Commercial Company a également déposé les autres marques suivantes : HOMATECH , DOMESTICS
ECC - European Commercial Company SARL - 4, Rue du Pailley, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 382507523
Jean-Paul VRAGNIAU ECC - European Commercial Company - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Tous appareils ménagers électriques et à gaz de cuisson ou réfrigération. Appareils de chauffage, de ventilation. Autocuiseurs. Tous ustensiles, récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Meubles en bois, liège, roseau, osier, et en matières plastiques. Chariots de service (mobilier) et billots.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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